Conseil Municipal du 19 décembre 2017




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-605Subvention exceptionnelle à l'association Crazy Bowlers - Délibération21/12/2017
Ville-2017-606Subvention exceptionnelle à l'association Rhumanischelles - Délibération21/12/2017
Ville-2017-607Dénomination du terrain multisports situé rue François Trinquand - Délibération21/12/2017

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-608Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et l'Association "La joie de vivre" - Délibération - Annexe21/12/2017

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-595Approbation de l'acquisition du fonds de commerce AKDAG 72 avenue de la Résistance - Délibération21/12/2017
Ville-2017-596Cession du fonds de commerce sis 51 rue Gambetta à la société BEAU MONDE de Madame My-Kim TRAN pour une activité de soins de beauté - Délibération21/12/2017
Ville-2017-597Convention d'occupation précaire avec la Société du Grand Paris pour la parcelle cadastrée CB 205 - Délibération - Annexe21/12/2017

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-574Modification de deux commissions municipales - Délibération21/12/2017
Ville-2017-575Modification de désignation d'élus à diverses commissions et organismes - Délibération21/12/2017
Ville-2017-576Election d'un nouvel adjoint au Maire - Délibération21/12/2017
Ville-2017-577Installation d'un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions - Délibération21/12/2017
Ville-2017-578Modification de l'indice de référence de l'indemnité de fonction des élus - Délibération21/12/2017
Ville-2017-579Désignation d'un représentant à la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Délibération21/12/2017

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-611Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe21/12/2017
Ville-2017-612Mise en œuvre d'une expérimentation sur le télétravail pour les agents de la Ville de Chelles - Délibération - Annexe21/12/2017
Ville-2017-613Mise à disposition d'un agent titulaire auprès de l'Association Solidaire et Culturelle du Personnel (ASCP) - Délibération - Annexe21/12/2017
Ville-2017-614Convention d'objectifs entre la Ville et l'Association Solidaire et Culturelle du Personnel (ASCP) pour l'année 2018 - Délibération - Annexe21/12/2017

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-609Lancement de la procédure du contrat de délégation de service public pour la restauration scolaire et de la petite enfance-décision sur le principe-autorisation - Délibération - Annexe21/12/2017

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-602Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Ville et la Société Archéologique et Historique de Chelles (SAHC) relative à la mise en œuvre d'un programme de travaux de restauration de la Villa Max pour la période 2018 - 2020 - Délibération - Annexe21/12/2017
Ville-2017-603Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2018 dans le cadre de l'activité artistique et culturelle des Cuizines, au titre des lieux d'expressions aux musiques actuelles de la Ville - Délibération21/12/2017

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-615Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2017
Ville-2017-616Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe21/12/2017

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-585Opération d'ordre non budgétaire - ajustements des éléments d'actifs - Délibération21/12/2017
Ville-2017-586Admission en non-valeurs et en créances éteintes de produits communaux - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2017
Ville-2017-587Changement du régime de provisions - Délibération21/12/2017
Ville-2017-588Constitution d'une provision semi-budgétaire - Délibération21/12/2017
Ville-2017-589Reprise de la provision pour litige - Délibération21/12/2017
Ville-2017-590Attribution d'une subvention d'équipement au Syndicat Général de la Copropriété Périchelles - Délibération21/12/2017
Ville-2017-591Décision modificative n°2 - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2017
Ville-2017-592Budget primitif 2018 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2017
Ville-2017-593Tarifs municipaux - Délibération - Annexe21/12/2017

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-580Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Délibération - Annexe21/12/2017
Ville-2017-581Approbation des conditions financières du transfert du marché de Chelles et de la convention entre la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne et la ville de Chelles suite au rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2017
Ville-2017-582Approbation des conditions financières de la prise en charge des prestations de transports scolaires entre la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne et la Ville de Chelles suite au rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges (CLETC) - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2017
Ville-2017-583Approbation des conditions financières du transfert de la compétence Eclairage Public et signalisation tricolore entre la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne et la Ville de Chelles suite au rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges (CLETC) - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2017
Ville-2017-584Convention de services partagés entre la Ville de Chelles et les villes de Brou sur Chantereine et Courtry dans le cadre de la reprise compétence éclairage public et signalisation lumineuse tricolore - Délibération - Annexe21/12/2017

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-594Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2017

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-598Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche "Maison de la petite enfance" - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2017

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-599Modification de la sectorisation scolaire - Délibération21/12/2017
Ville-2017-600Subventions de la Ville de Chelles à des coopératives d'écoles élémentaires pour des projets de classes transplantées - Délibération21/12/2017
Ville-2017-601Choix du nom du futur groupe scolaire public situé en Centre-Ville, place des Martyrs de Châteaubriant - Délibération21/12/2017

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-610Avis du Conseil Municipal pour l'ouverture exceptionnelle dominicale pour les commerces pour l'année 2018 - Modification de la délibération du 14 novembre 2017 - Délibération21/12/2017

45 - Vie des quartiers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-604Avances sur les subventions versées aux associations et organismes - Délibération21/12/2017